RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 septembre 2015 de l’association dénommée « SAUVER, PROTEGER, SOUTENIR LES ANIMAUX ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, boulevard Rainier III, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - Protéger, défendre et sauver les animaux (principalement domestiqués) et leurs environnements par tous les moyens qui sont en son pouvoir, physiquement matériellement ou juridiquement, à Monaco ou à l’étranger ;
- Soutenir les refuges et associations actives dans le besoin, portant assistance à tous les animaux (principalement domestiqués) et leur environnement, à Monaco et à l’étranger ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, boulevard Rainier III, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - Protéger, défendre et sauver les animaux (principalement domestiqués) et leurs environnements par tous les moyens qui sont en son pouvoir, physiquement matériellement ou juridiquement, à Monaco ou à l’étranger ;
- Soutenir les refuges et associations actives dans le besoin, portant assistance à tous les animaux (principalement domestiqués) et leur environnement, à Monaco et à l’étranger ».