Ordonnance Souveraine n° 5.136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage, modifée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans, à compter du 1er janvier 2015, membres du Comité Monégasque Antidopage :
- M. Philippe Orengo, Conseiller d’Etat, représentant le Conseil d’Etat, Président,
- Mme Sylvaine Arfinengo, Conseiller à la Cour d’Appel, Vice-présidente,
- S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, représentant le Comité Olympique Monégasque,
- M. Damien Desprat-Lerale, sportif de haut niveau à la retraite sportive, désigné par le Comité Olympique Monégasque,
- Le Docteur Jack Michel, médecin qualifié en médecine du sport,
- Le Docteur Yves Jacomet, médecin spécialisé dans les questions de dopage.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf décembre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.674 du 20 février 2012 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage, modifée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans, à compter du 1er janvier 2015, membres du Comité Monégasque Antidopage :
- M. Philippe Orengo, Conseiller d’Etat, représentant le Conseil d’Etat, Président,
- Mme Sylvaine Arfinengo, Conseiller à la Cour d’Appel, Vice-présidente,
- S.E. Mme Yvette Lambin-Berti, représentant le Comité Olympique Monégasque,
- M. Damien Desprat-Lerale, sportif de haut niveau à la retraite sportive, désigné par le Comité Olympique Monégasque,
- Le Docteur Jack Michel, médecin qualifié en médecine du sport,
- Le Docteur Yves Jacomet, médecin spécialisé dans les questions de dopage.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf décembre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.