Ordonnance Souveraine n° 5.049 du 19 novembre 2014 accordant la Médaille d’Honneur.

  • N° journal 8200
  • Date de publication 21/11/2014
  • Qualité 93.97%
  • N° de page 2660
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :



Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf novembre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.

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