Arrêté Municipal n° 2014-66 du 13 janvier 2014 portant nomination d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Madame Sandrine MARCOS DESSAIGNE, née MARCOS, est nommée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe au Secrétariat Général avec effet du 13 janvier 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 janvier 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Madame Sandrine MARCOS DESSAIGNE, née MARCOS, est nommée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe au Secrétariat Général avec effet du 13 janvier 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 13 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 janvier 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.