Ordonnance Souveraine n° 4.506 du 10 octobre 2013 portant nomination d’un Photographe aux Archives et à la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 3.119 du 4 février 2011 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Geoffroy MOUFFLET, Commis d’Archives à Nos Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé Photographe dans le même service, à compter du ler octobre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix octobre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 3.119 du 4 février 2011 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Geoffroy MOUFFLET, Commis d’Archives à Nos Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé Photographe dans le même service, à compter du ler octobre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix octobre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.