Arrêté Municipal n° 2012-391 du 31 janvier 2012 portant nomination d’un Magasinier dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-072 du 9 juin 2006 portant nomination et titularisation d’un Commis de cuisine dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Anthony Delpy est nommé dans l’emploi de Magasinier à la Crèche de Monaco-Ville dépendant du Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er novembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 31 janvier 2012, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 31 janvier 2012.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-072 du 9 juin 2006 portant nomination et titularisation d’un Commis de cuisine dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Anthony Delpy est nommé dans l’emploi de Magasinier à la Crèche de Monaco-Ville dépendant du Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er novembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 31 janvier 2012, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 31 janvier 2012.
Le Maire,
G. Marsan.