Ordonnance Souveraine n° 3.541 du 19 novembre 2011 accordant la Médaille d’Honneur

  • N° journal 8044
  • Date de publication 25/11/2011
  • Qualité 93.03%
  • N° de page 2329
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;

Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille d’Honneur en Argent est accordée à :



M.
Joseph Rey, Employé en Notre Palais.


Art. 2.
La Médaille d’Honneur en Bronze est accordée à :



Mme
Chantal Thoral, Employée en Notre Palais,

Roger Miquet,

Alain Perez, Employés en Notre Palais.
MM
Franck Sabatini.


Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf novembre deux mille onze.

Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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