Ordonnance Souveraine n° 3.530 du 15 novembre 2011 accordant la Médaille du Travail

  • N° journal 8044
  • Date de publication 25/11/2011
  • Qualité 93.03%
  • N° de page 2299
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

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