Ordonnance Souveraine n° 3.293 du 6 juin 2011 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Casablanca (Maroc)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.877 du 18 juillet 2003 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Casablanca (Maroc) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Mustapha Zine est nommé Consul Général honoraire de Notre Principauté à Casablanca (Maroc).
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six juin deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.877 du 18 juillet 2003 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Casablanca (Maroc) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Mustapha Zine est nommé Consul Général honoraire de Notre Principauté à Casablanca (Maroc).
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six juin deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.