PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 décembre 2010, enregistré,
Le nommé :
B. K.
Né le 13 août 1990 à CAGNES-SUR-MER
D’A. et de V. C.
De nationalité française
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 29 mars 2011, à 9 heures, sous les préventions de conduite sous l’empire d’un état alcoolique et défaut de maîtrise.
Délit prévu et réprimé par les articles 391-13-2° du Code pénal et contravention connexe prévue et réprimée par les articles 10 alinéa 1 et 207 du Code de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud.
Le nommé :
B. K.
Né le 13 août 1990 à CAGNES-SUR-MER
D’A. et de V. C.
De nationalité française
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 29 mars 2011, à 9 heures, sous les préventions de conduite sous l’empire d’un état alcoolique et défaut de maîtrise.
Délit prévu et réprimé par les articles 391-13-2° du Code pénal et contravention connexe prévue et réprimée par les articles 10 alinéa 1 et 207 du Code de la route.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud.