Ordonnance Souveraine n° 3.064 du 6 janvier 2011 autorisant un Consul honoraire de la République de Djibouti à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 13 octobre 2010 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la République de Djibouti a nommé M. Alain Gastaud, Consul honoraire de la République de Djibouti à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain Gastaud est autorisé à exercer les fonctions de Consul honoraire de la République de Djibouti dans Notre Principauté et il est ordonné à Nos autorités administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six janvier deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 13 octobre 2010 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la République de Djibouti a nommé M. Alain Gastaud, Consul honoraire de la République de Djibouti à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain Gastaud est autorisé à exercer les fonctions de Consul honoraire de la République de Djibouti dans Notre Principauté et il est ordonné à Nos autorités administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six janvier deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.