Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 15 décembre 2010, à 19 heures.
L’ordre du jour de cette cession comprendra l’examen des affaires suivantes :
I. Budget Primitif 2011 de la Commune ;
II. Police Municipale : Tarifs 2011 relatif au stationnement horodaté de la rue Grimaldi - partie haute comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Princesse Caroline.
III. Questions diverses.
L’ordre du jour de cette cession comprendra l’examen des affaires suivantes :
I. Budget Primitif 2011 de la Commune ;
II. Police Municipale : Tarifs 2011 relatif au stationnement horodaté de la rue Grimaldi - partie haute comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Princesse Caroline.
III. Questions diverses.