Ordonnance Souveraine n° 3.001 du 17 novembre 2010 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Grimaldi

  • N° journal 7991
  • Date de publication 19/11/2010
  • Qualité 92.51%
  • N° de page 2270
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Sont promus ou nommés dans l’Ordre de Grimaldi :

Art. 2.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre deux mille dix.


Albert.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.

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