Ordonnance Souveraine n° 2.999 du 17 novembre 2010 décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports

  • N° journal 7991
  • Date de publication 19/11/2010
  • Qualité 92.51%
  • N° de page 2264
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

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