Ordonnance Souveraine n° 2.871 du 9 août 2010 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Cape Town (Afrique du Sud)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.359 du 7 juin 2004 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Cape Town (Afrique du Sud) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Francis Kasasa est nommé Consul Général honoraire de Notre Principauté à Cape Town (Afrique du Sud).
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf août deux mille dix.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.359 du 7 juin 2004 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Cape Town (Afrique du Sud) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Francis Kasasa est nommé Consul Général honoraire de Notre Principauté à Cape Town (Afrique du Sud).
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf août deux mille dix.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.