Arrêté Municipal n° 2010-0695 du 22 février 2010 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 98-36 du 3 juin 1998 portant nomination d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-66 du 27 septembre 2000 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marianne Fusco, née Le Neindre, est nommée, à compter du 10 février 2010, Chef de Bureau au Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 22 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 février 2010.


Le Maire,
G. Marsan.