Ordonnance Souveraine n° 2.276 du 10 juillet 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 898 du 8 janvier 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric LABARRERE est nommé Conseiller auprès de Notre Ambassade en France.
Cette nomination prend effet à compter du 1er août 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix juillet deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 898 du 8 janvier 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric LABARRERE est nommé Conseiller auprès de Notre Ambassade en France.
Cette nomination prend effet à compter du 1er août 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix juillet deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.