Arrêté Municipal n° 2009-1692 du 28 mai 2009 modifiant l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppleants de la commission de la fonction communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Alexandra Brousse, membre suppléant représentant les fonctionnaires dans la Commission de la Fonction Communale, est remplacée par Mme Marie Palmero (Syndicat des Agents de l’Etat et de la Commune).
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 28 mai 2009.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Alexandra Brousse, membre suppléant représentant les fonctionnaires dans la Commission de la Fonction Communale, est remplacée par Mme Marie Palmero (Syndicat des Agents de l’Etat et de la Commune).
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 28 mai 2009.
Le Maire,
G. Marsan.