Ordonnance Souveraine n° 2.093 du 5 mars 2009 portant nomination du Ministre-Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.592 du 31 décembre 2004 portant nomination du Premier Conseiller auprès de Notre Ambassade en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Geneviève Vatrican est nommée en qualité de Ministre-Conseiller auprès de Notre Ambassade en France.
Cette nomination prend effet à compter du 1er décembre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq mars deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.592 du 31 décembre 2004 portant nomination du Premier Conseiller auprès de Notre Ambassade en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Geneviève Vatrican est nommée en qualité de Ministre-Conseiller auprès de Notre Ambassade en France.
Cette nomination prend effet à compter du 1er décembre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq mars deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.