Arrêté Municipal n° 2009-0620 du 13 février 2009 réglementant les occupations de la voie publique de la Darse Sud dans le cadre du 1er Monaco Quad Master

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-47 du 2 février 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 1er Monaco Quad Master ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0400 du 12 février 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 1er Monaco Quad Master ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du mercredi 25 février 2009, à 23 h 59 au lundi 2 mars 2009, à 23 h 59, l’ensemble des occupations de la voie publique, avec ou sans emprise au sol, présentes sur la darse Sud, doivent être retirées afin de laisser entièrement libres les espaces nécessaires au bon déroulement du 1er Monaco Quad Master.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 février 2009 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 13 février 2009.
Le Maire,
G. Marsan.

Arrêté affiché à la porte de la Mairie, le 16 février 2009.