Ordonnance Souveraine n° 2.078 du 9 février 2009 portant nomination d’un Conseiller Technique au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 1.009 du 28 février 2007 portant nomination du Directeur Adjoint des Affaires Internationales ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Anne-Marie Boisbouvier-Ancian, Directeur-Adjoint des Affaires Internationales au Département des Relations Extérieures, est nommée Conseiller Technique à Notre Cabinet.
Cette nomination prend effet à compter du 16 février 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf février deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 1.009 du 28 février 2007 portant nomination du Directeur Adjoint des Affaires Internationales ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Anne-Marie Boisbouvier-Ancian, Directeur-Adjoint des Affaires Internationales au Département des Relations Extérieures, est nommée Conseiller Technique à Notre Cabinet.
Cette nomination prend effet à compter du 16 février 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf février deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.