Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 22 décembre 2008
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 15 décembre 2008, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 22 décembre 2008 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
Hommage à M. Jean-Louis Medecin ancien Maire de Monaco.
I. Budget Primitif 2009.
II. Modifications d’organigramme.
III. Tarifs 2009.
- Service d’Actions Sociales et de Loisirs : Crèches collectives et familiales,
- Cellule Animations de la Ville : Animations Estivales 2009,
- Salle du Canton - Espace Polyvalent : Location du matériel scénique.
IV. Dénomination des tunnels de la Principauté.
V. Commission de contrôle des informations nominatives : déclaration de mise en œuvre du traitement automatisé «sommier de la nationalité».
VI. Questions diverses.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
Hommage à M. Jean-Louis Medecin ancien Maire de Monaco.
I. Budget Primitif 2009.
II. Modifications d’organigramme.
III. Tarifs 2009.
- Service d’Actions Sociales et de Loisirs : Crèches collectives et familiales,
- Cellule Animations de la Ville : Animations Estivales 2009,
- Salle du Canton - Espace Polyvalent : Location du matériel scénique.
IV. Dénomination des tunnels de la Principauté.
V. Commission de contrôle des informations nominatives : déclaration de mise en œuvre du traitement automatisé «sommier de la nationalité».
VI. Questions diverses.