Arrêté Municipal n° 2008-3.849 du 5 décembre 2008 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-030 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d’un Secrétaire d’Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sophie Robin, née Aliprandi, est placée en position de détachement auprès de l’Administration Gouvernementale, pour une durée d’une année à compter du lundi 1er décembre 2008.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat, en date du 5 décembre 2008.
Monaco, le 5 décembre 2008.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-030 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d’un Secrétaire d’Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sophie Robin, née Aliprandi, est placée en position de détachement auprès de l’Administration Gouvernementale, pour une durée d’une année à compter du lundi 1er décembre 2008.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat, en date du 5 décembre 2008.
Monaco, le 5 décembre 2008.
Le Maire,
G. Marsan.