Arrêté Ministériel n° 2008-326 du 26 juin 2008 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "KEES VAN DONGEN"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les biens culturels prêtés par les institutions culturelles suivantes :
- le Musée National d'Art Moderne, Centre Georges Pompidou, Paris,
- le Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris,
- le Musée d'Art Moderne de Troyes, donation Pierre et Denise Levy,
- le Musée Fabre, Montpellier,
- le Lieu d'art contemporain, Sigeans,
- le Musée André Malraux, Le Havre,
- le Musée d'Art moderne Richard Anacréon, Granville
- le Musée de Grenoble,
- le Musée des Beaux-arts, Musée Chéret, Nice,
- le Château-Musée Grimaldi, Musées de Cagnes-sur-Mer,
- le Musée Boijmans van Beuningen, Rotterdam,
- The Noro Foundation, Oegstgeest, Pays-Bas,
- la Collection Bibliothèque Royale de Belgique, Archives et Musée de la Littérature, Cabinet Verhaeren, Bruxelles,
- la Triton Foundation, Gooreind-Wuustwezel, Belgique,
- le Wallraf-Richartz Museum, Cologne,
- la Fridart Foundation, Londres,
- l'Arcadia Art Foundation, Londres,
- la Galeria Nazionale d'Arte Moderna, Roma,
- le Musée des Beaux-arts de Montréal,
au Nouveau Musée National de Monaco, organisateur de l'exposition "Kees Van Dongen", présentée du 24 juin au 7 septembre 2008 dans la Salle d'exposition du quai Antoine Ier, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 11 juin au 21 septembre 2008.
La liste des oeuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six juin deux mille huit.
Le Ministre d'Etat,
J.-P. PROUST.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N° 2008-326 DU 26 JUIN 2008
LISTE DES OEUVRES DE KEES VAN DONGEN
EXPOSITION KEES VAN DONGEN
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les biens culturels prêtés par les institutions culturelles suivantes :
- le Musée National d'Art Moderne, Centre Georges Pompidou, Paris,
- le Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris,
- le Musée d'Art Moderne de Troyes, donation Pierre et Denise Levy,
- le Musée Fabre, Montpellier,
- le Lieu d'art contemporain, Sigeans,
- le Musée André Malraux, Le Havre,
- le Musée d'Art moderne Richard Anacréon, Granville
- le Musée de Grenoble,
- le Musée des Beaux-arts, Musée Chéret, Nice,
- le Château-Musée Grimaldi, Musées de Cagnes-sur-Mer,
- le Musée Boijmans van Beuningen, Rotterdam,
- The Noro Foundation, Oegstgeest, Pays-Bas,
- la Collection Bibliothèque Royale de Belgique, Archives et Musée de la Littérature, Cabinet Verhaeren, Bruxelles,
- la Triton Foundation, Gooreind-Wuustwezel, Belgique,
- le Wallraf-Richartz Museum, Cologne,
- la Fridart Foundation, Londres,
- l'Arcadia Art Foundation, Londres,
- la Galeria Nazionale d'Arte Moderna, Roma,
- le Musée des Beaux-arts de Montréal,
au Nouveau Musée National de Monaco, organisateur de l'exposition "Kees Van Dongen", présentée du 24 juin au 7 septembre 2008 dans la Salle d'exposition du quai Antoine Ier, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 11 juin au 21 septembre 2008.
La liste des oeuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six juin deux mille huit.
Le Ministre d'Etat,
J.-P. PROUST.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL N° 2008-326 DU 26 JUIN 2008
LISTE DES OEUVRES DE KEES VAN DONGEN
EXPOSITION KEES VAN DONGEN