Arrêté Municipal n° 2008-988 du 17 mars 2008 portant nomination d'un Chargé de Mission pour les Ressources Humaines dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-77 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un secrétaire d'administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.976 du 25 septembre 2003 portant nomination d'un Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général de la Mairie ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Alexandre CROVETTO est nommé Chargé de Mission pour les Ressources Humaines avec effet au 1er mars 2008.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 17 mars 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 17 mars 2008.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-77 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un secrétaire d'administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.976 du 25 septembre 2003 portant nomination d'un Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général de la Mairie ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Alexandre CROVETTO est nommé Chargé de Mission pour les Ressources Humaines avec effet au 1er mars 2008.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 17 mars 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 17 mars 2008.
Le Maire,
G. MARSAN.