Ordonnance Souveraine n° 1.397 du 18 novembre 2007 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque est décernée à :
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque est décernée à :
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
R. NOVELLA.