Ordonnance Souveraine n° 1.373 du 26 octobre 2007 portant nomination du Premier Secrétaire de l'Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas ainsi qu'auprès des Communautés Européennes

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 16.360 du 7 juin 2004 portant nomination du Premier Secrétaire de l'Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux au Pays-Bas et à l'ambassade de Monaco auprès des Communautés Européennes ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Pierre-Henri SETTIMO est nommé Conseiller en Notre Ambassade en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas, ainsi qu'à Notre Ambassade auprès des Communautés Européennes.

Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2008.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six octobre deux mille sept.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.