Ordonnance Souveraine n° 577 du 11 juillet 2006 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour l'Equipement, l'Environnement et l'Urbanisme
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu Notre ordonnance n° 322 du 28 novembre 2005 portant nomination d'un Conseiller à Notre Cabinet ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert CALCAGNO, Conseiller à Notre Cabinet, est nommé Conseiller de Gouvernement pour l'Equipement, l'Environnement et l'Urbanisme, à compter du ler août 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze juillet deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d'Etat :
Le Président du Conseil d'Etat :
Ph. NARMINO.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu Notre ordonnance n° 322 du 28 novembre 2005 portant nomination d'un Conseiller à Notre Cabinet ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert CALCAGNO, Conseiller à Notre Cabinet, est nommé Conseiller de Gouvernement pour l'Equipement, l'Environnement et l'Urbanisme, à compter du ler août 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze juillet deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d'Etat :
Le Président du Conseil d'Etat :
Ph. NARMINO.