Arrêté Municipal n° 2006-029 du 16 mars 2006 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Cellule Animations de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Yann BRICOUX est nommé dans l'emploi de Chef de bureau à la Cellule Animations de la Ville, avec effet au 1er mars 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 16 mars 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 16 mars 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Yann BRICOUX est nommé dans l'emploi de Chef de bureau à la Cellule Animations de la Ville, avec effet au 1er mars 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 16 mars 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 16 mars 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.