Ordonnance Souveraine n° 336 du 15 décembre 2005 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain.

  • N° journal 7734
  • Date de publication 16/12/2005
  • Qualité 97.83%
  • N° de page 2375
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. le Colonel Luc FRINGANT est nommé Notre Chambellan.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre deux mille cinq.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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