Arrêté Municipal n° 2005-044 du 27 juin 2005 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

du lundi 4 juillet 2005 à 7 heures au vendredi 26 août 2005 à 18 heures,

- Un sens unique de circulation est instauré avenue Hector Otto, dans sa partie comprise entre ses intersections avec la rue Honoré Labande et le boulevard du Jardin Exotique, et ce dans ce sens.


ART. 2.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


ART. 3.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 juin 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 27 juin 2005.

P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
T. POYET.