Ordonnance Souveraine n° 16.466 du 25 octobre 2004 portant nomination du Directeur du Stade Louis II (Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;

Vu Notre ordonnance n° 13.855 du 14 janvier 1999 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 septembre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Marie-Cécile RIVETTA, épouse MORENO, détachée de l'Administration Communale, est nommée en qualité de Directeur du Stade Louis II à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq octobre deux mille quatre.


RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R. NOVELLA.