Arrêté Municipal n° 2004-060 du 2 août 2004 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 13.855 du 14 janvier 1999 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs ;

Vu la demande présentée par Mme Marie-Cécile MORENO, née RIVETTA, tendant à être placée en position de détachement ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

Mme Marie-Cécile MORENO, née RIVETTA, Chef de Service au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, est placée sur sa demande, en position de détachement auprès de la Direction de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports, pour une période d'une année à compter du 2 août 2004.


ART. 2.

M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat, en date du 2 août 2004.

Monaco, le 2 août 2004.


P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. DORIA.