Arrêté Municipal n° 2004-33 du 4 mai 2004 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une Animatrice dans les Services Communaux (Club "Le Temps de Vivre" - Service d'Actions Sociales et de loisirs) ;
Vu la demande présentée par Mme Christine CHAMPROMIS, tendant à être placée en position de disponibilité ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Christine CHAMPROMIS, Animatrice au Club "Le Temps de Vivre", est placée sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d'une année, à compter du 14 juin 2004.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat, en date du 4 mai 2004.
Monaco, le 4 mai 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-2 du 16 janvier 2002 portant nomination et titularisation d'une Animatrice dans les Services Communaux (Club "Le Temps de Vivre" - Service d'Actions Sociales et de loisirs) ;
Vu la demande présentée par Mme Christine CHAMPROMIS, tendant à être placée en position de disponibilité ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Christine CHAMPROMIS, Animatrice au Club "Le Temps de Vivre", est placée sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d'une année, à compter du 14 juin 2004.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat, en date du 4 mai 2004.
Monaco, le 4 mai 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.