Arrêté Municipal n° 2003-109 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-059 du 2 juillet 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu le concours du 31 juillet 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Robert BEAUSEIGNEUR est nommé Surveillant et titularisé dans le grade correspondant avec effet du 31 juillet 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 décembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 décembre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-059 du 2 juillet 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu le concours du 31 juillet 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Robert BEAUSEIGNEUR est nommé Surveillant et titularisé dans le grade correspondant avec effet du 31 juillet 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 décembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 décembre 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.