Arrêté Municipal n° 2003-047 du 4 juin 2003 portant modification des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995, fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Communale ;

Arrêtons :


Article Premier.

Sont nommés jusqu'au 17 mai 2004 les membres, titulaires et suppléants, de la Commission de la Fonction Communale, désignés ci-après :

1° - M. Georges MARSAN, Maire, Président

2° - Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint

- M. Jean-Marc PASTOR, Adjoint

Membres suppléants du Conseil Communal :

- M. Thierry POYET, Adjoint
- M. Henri DORIA, Adjoint

3° Membres titulaires représentant l'Administration Communale :

- le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel
- le Chef du Service d'Actions Sociales et de Loisirs

Membres suppléants représentant l'Administration Communale :

- le Secrétaire de Mairie
- le Chef du Service de la Cellule Animations

4° Membres titulaires représentant les fonctionnaires :

- M. Marc PAULI
- Mme Martine ALIPRENDI
- Mme Hélène ZACCABRI

Membres suppléants représentant les fonctionnaires :

- Mme Christine GIOLITTI
- M. Christophe SAMARATI
- M. Jean-Marie SOLICHON


Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 4 juin 2003.


Le Maire,
G. MARSAN.