Arrêté Municipal n° 2003-038 du 25 avril 2003 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-3 du 15 janvier 2001 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Serge COSTAGLIOLI est nommé Attaché au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, avec effet au 15 juin 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 25 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 25 avril 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-3 du 15 janvier 2001 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Serge COSTAGLIOLI est nommé Attaché au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, avec effet au 15 juin 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 25 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 25 avril 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.