Arrêté Municipal n° 2003-018 du 19 février 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 27ème Cross du Larvotto.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le dimanche 16 mars 2003 de 9 heures à 17 heures 30, dans sa partie comprise entre le Carrefour du Portier et la Frontière Est.
Art. 2.
La circulation des véhicules est interdite sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le dimanche 16 mars 2003 de 11 heures à 17 heures 30, dans sa partie comprise entre le Carrefour du Portier et la Frontière Est.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 février 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 février 2003.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le dimanche 16 mars 2003 de 9 heures à 17 heures 30, dans sa partie comprise entre le Carrefour du Portier et la Frontière Est.
Art. 2.
La circulation des véhicules est interdite sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le dimanche 16 mars 2003 de 11 heures à 17 heures 30, dans sa partie comprise entre le Carrefour du Portier et la Frontière Est.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 février 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 février 2003.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.