Ordonnance Souveraine n° 15.674 du 14 février 2003 portant nomination d'un Chef de bureau au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 9.704 du 1er février 1990 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe à Notre Cabinet ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Jacqueline MARCHAL, épouse MARSCHNER, Secrétaire sténodactylographe à Notre Cabinet, est nommée Chef de bureau à Notre Service d'Honneur, à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze février deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 9.704 du 1er février 1990 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe à Notre Cabinet ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Jacqueline MARCHAL, épouse MARSCHNER, Secrétaire sténodactylographe à Notre Cabinet, est nommée Chef de bureau à Notre Service d'Honneur, à compter du 1er janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze février deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.