Ordonnance Souveraine n° 15.473 du 29 août 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Livourne (Italie)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984 modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Carlo BOURNIQUE est nommé Consul honoraire de Notre Principauté à Livourne (Italie).
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf août deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984 modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Carlo BOURNIQUE est nommé Consul honoraire de Notre Principauté à Livourne (Italie).
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf août deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.