Arrêté Municipal n° 2002-70 du 26 août 2002 portant nomination d'un factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-57 du 29 novembre 1988 portant nomination d'un chef de poste de désinfection au Service Municipal d'Hygiène ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Marie JONIAUX est nommé dans l'emploi de factotum à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, avec effet au 1er janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 26 août 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 août 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-57 du 29 novembre 1988 portant nomination d'un chef de poste de désinfection au Service Municipal d'Hygiène ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Marie JONIAUX est nommé dans l'emploi de factotum à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, avec effet au 1er janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 26 août 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 août 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.