PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 mai 2002, enregistré, le nommé :
- V. R. J., né le 17 novembre 1972 à Hilversum (Pays-Bas), de nationalité néerlandaise, actuellement sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 25 juin 2002, à 9 heures, sous la prévention de coups et blessures volontaires.
Délit prévu et réprimé par les articles 236 et 238 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
Bernadette ZABALDANO.
- V. R. J., né le 17 novembre 1972 à Hilversum (Pays-Bas), de nationalité néerlandaise, actuellement sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 25 juin 2002, à 9 heures, sous la prévention de coups et blessures volontaires.
Délit prévu et réprimé par les articles 236 et 238 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
Bernadette ZABALDANO.