Arrêté Municipal n° 2001-74 du 5 décembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 70ème Rallye Automobile Monte-Carlo et du 5ème Rallye Monte-Carlo Historique

  • N° journal 7525
  • Date de publication 14/12/2001
  • Qualité 100%
  • N° de page 1881

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;

Arrêtons :

Article Premier

- A compter du mercredi 9 janvier et jusqu'au vendredi 1er février 2002 :

L'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai Albert 1er, est reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier.
 

Art. 2.

Les dispositions de l'article 1er demeureront en vigueur jusqu'au démontage des installations au plus tard le vendredi 1er février 2002.
 

Art. 3.

Un sens unique de circulation est instauré sur l'avenue Président JF. Kennedy, dans sa partie comprise entre le quai des Etats-Unis et le virage dit de la Chicane, et ce dans ce sens, du jeudi 17 janvier 2002 à 0 heure au lundi 21 janvier 2002 à 8 heures.
 

Art. 4.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
 

Art. 5.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 5 décembre 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 5 décembre 2001.
 

Le Maire,
A.M. CAMPORA.

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