Ordonnance Souveraine n° 15.102 du 13 novembre 2001 autorisant le port de décoration

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E. M. Jean-Claude MICHEL est autorisé à porter les insignes de Commandeur du Mérite de l'Ordre Saint et Militaire Constantinien de Saint-Georges qui lui ont été conférés par S.A.R. Ferdinand de Bourbon des Deux-Siciles, Duc de Castro, Grand Maître de l'Ordre.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le treize novembre deux mille un.

RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.