Ordonnance Souveraine n° 14.703 du 15 décembre 2000 autorisant le port de décoration.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Max BROUSSE est autorisé à porter les insignes de Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur qui lui ont été conférés par M. le Président de la République Française.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre deux mille.
 

RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.