CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique le vendredi 15 décembre 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du vendredi 15 décembre 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 décembre 2000, à 13 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier déposé par M. André Sangiorgio, gérant de la SCS Azur Express André Sangiorgio et Cie, relatif à l'installation d'une guérite à usage de billetterie pour le petit train, avenue Saint Martin.
II
Dossier relatif au projet de règlement modifiant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 4.940 du 20 juin 1972, portant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier de la Colle.
III
Dossier déposé par M. Paolo Marzocco, Président Délégué de la SAM Sefonil, mandataire de l'Oiseau Bleu Investment SA, en vue d'obtenir le permis de construire relatif à la construction d'un immeuble à l'emplacement de la Villa "L'Oiseau sis 23, boulevard de Belgique.
IV
Dossier déposé par Mme Jean-Charles Rey, en vue d'obtenir l'autorisation de modifier les dispositions intérieures de la Villa Palazzino sise 3, ruelle Sainte-Barbe.
V
Dossier déposé par M. l'Administrateur des Domaines en vue d'aménager la "Maison des Associations", Viaduc du Pont Sainte-Dévote.
VI
Constitution d'une fondation dénommée "Fondation Marika Besobrasova".
VII
Fêtes de Fin d'Année : Illuminations et Animations.
VIII
Affichage : Tarifs 2001 - Panneaux en longue conservation.
IX
Questions diverses.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier déposé par M. André Sangiorgio, gérant de la SCS Azur Express André Sangiorgio et Cie, relatif à l'installation d'une guérite à usage de billetterie pour le petit train, avenue Saint Martin.
II
Dossier relatif au projet de règlement modifiant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 4.940 du 20 juin 1972, portant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du Quartier de la Colle.
III
Dossier déposé par M. Paolo Marzocco, Président Délégué de la SAM Sefonil, mandataire de l'Oiseau Bleu Investment SA, en vue d'obtenir le permis de construire relatif à la construction d'un immeuble à l'emplacement de la Villa "L'Oiseau sis 23, boulevard de Belgique.
IV
Dossier déposé par Mme Jean-Charles Rey, en vue d'obtenir l'autorisation de modifier les dispositions intérieures de la Villa Palazzino sise 3, ruelle Sainte-Barbe.
V
Dossier déposé par M. l'Administrateur des Domaines en vue d'aménager la "Maison des Associations", Viaduc du Pont Sainte-Dévote.
VI
Constitution d'une fondation dénommée "Fondation Marika Besobrasova".
VII
Fêtes de Fin d'Année : Illuminations et Animations.
VIII
Affichage : Tarifs 2001 - Panneaux en longue conservation.
IX
Questions diverses.