CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique le mercredi 21 juin 2000

  • N° journal 7447
  • Date de publication 16/06/2000
  • Qualité 100%
  • N° de page 827
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du jeudi 15 juin 2000, conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 21 juin 2000, à 13 heures 30.

L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :


I
Manifestations de fêtes de fin d'année.

Propositions de tarifs :

* Académie de Musique Fondation Prince Rainier III.

* Ecole Municipale d'Arts Plastiques.

* Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité.
II
* Jardin Exotique.
III
Créance irrécouvrable.
IV
Dossier d'urbanisme déposé par M. l'Administrateur des Domaines en vue d'obtenir le permis de construire relatif à la création d'un ascenseur au Lycée Albert 1er, Place la Visitation.
V
Dossier d'urbanisme déposé par le Professeur Doumenge en vue de créer un local de refroidissement au Musée Océanographique.
VI
Questions diverses.
Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant
Powered by eZ Publish™ CMS Open Source Web Content Management. Copyright © 1999-2014 eZ Systems AS (except where otherwise noted). All rights reserved.