Ordonnance Souveraine n° 14.469 du 27 avril 2000 portant nomination d'un Assistant au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu Notre décision en date du 10 décembre 1982, portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Michel GORZALA est nommé Assistant à Notre Service d'Honneur à compter du 15 décembre 1999.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept avril deux mille.
 

RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.