Ordonnance Souveraine n° 14.347 du 9 mars 2000 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "GARDEN CLUB DE MONACO".

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;

Vu Notre ordonnance n° 7.550 du 17 décembre 1982 nommant la Présidente de l'Association "GARDEN CLUB DE MONACO" ;

Vu Nos ordonnances n° 12.096 du 28 novembre 1996 et n° 13.240 du 24 novembre 1997 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "GARDEN CLUB DE MONACO" et désignant un Vice-Président du même Conseil ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 janvier 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont nommés pour trois ans, à compter du 23 août 1999, membres du Conseil d'Administration du "GARDEN CLUB DE MONACO" :

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf mars deux mille.
 

RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.