Décision portant désignation d'un chanoine

Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du Diocèse ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant exécutoire à Monaco la Convention du 25 juillet 1981 entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 7.341 du 11 mai 1982 portant Statut des Ecclésiastiques ;

D'entente avec le Gouvernement Princier ;

Décidons :

Le Père Léon SAGNIEZ, prêtre du Diocèse de Monaco, Aumônier du Centre Hospitalier Princesse Grace, est nommé Chanoine titulaire "quatrième" durante munere, au Chapitre Cathédral.

Cette nomination prend effet à partir du 27 janvier 1999, en la fête de Sainte-Dévote.
 

L'Archevêque,
Joseph M. SARDOU.